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Manifeste pour un revenu de citoyenneté

Table des matières

Quatrième de couverture

INTRODUCTION [11]

Le revenu de citoyenneté comme réalisation des droits sociaux – L'égalité face aux biens premiers – Le droit seul est compatible avec la dignité – À quels besoins le revenu de citoyenneté veut-il répondre ? – L'effet de relance économique du revenu de citoyenneté – Il faut réagir.

Chapitre 1. La définition et les avantages du revenu de citoyenneté [29]

1. Une nouvelle définition de la citoyenneté [31]

En quoi le revenu de citoyenneté entraîne-t-il une redéfinition de la citoyenneté ? – En tant que citoyen d'un État, n'est-on pas propriétaire des ressources naturelles du territoire de cet État, des progrès issus des générations passées ? – Les classes bien nanties ne bénéficient-elles pas déjà actuellement d'une allocation à même le bien commun ?

2. L'objectif de pauvreté zéro : fin de l'inquiétude face aux biens premiers [39]

Que faut-il comprendre de l'inconditionnalité du revenu de citoyenneté ? – Qu'est-ce que le concept de pauvreté zéro ? – Donner un revenu à quelqu'un sans qu'il travaille, n'est-ce pas une confirmation de son inutilité ?

3. Un revenu inconditionnel pour mettre fin aux tracasseries et aux humiliations [43]

Est-ce que tous recevront le revenu de citoyenneté et sera-t-il égal pour tous ? – Qu'arriverait-il aux programmes d'aide sociale existants ? – N'y a-t-il pas une hypocrisie à laisser croire que les programmes actuels d'emplois fonctionnent ? – Les personnes en attente d'un règlement ne subissent-elles pas des préjudices actuellement ?

4. Une plus grande liberté face au choix de son travail [49]

Certains disent que le revenu de citoyenneté désinciterait à travailler. Que vaut cet argument ? – Avec un revenu de citoyenneté, le travailleur serait-il plus sélectif dans le choix de son emploi ? – Que dire de la mentalité du workfare qui veut forcer les personnes à accepter des petits boulots ? – [8] Peut-on penser que tous les emplois qui paient moins que le revenu de citoyenneté disparaîtront ? – Pourquoi ne pas tenter plutôt de réaliser le droit au travail ?

5. Une police d'assurance contre la précarisation du travail [54]

Le prix des actions cotées en Bourse explose alors que les salaires stagnent ; nos pratiques sociales ont-elles perdu leur faculté de répartition des richesses ? – Le capital précarise de plus en plus l'emploi et échappe à ses obligations traditionnelles : peut-on encore rêver au plein emploi ?

6. Un revenu favorable à la réinsertion sociale [60]

Comment le revenu de citoyenneté permettra-t-il aux exclus de redevenir des agents économiques ? – Le revenu de citoyenneté serait-il favorable à l'économie sociale ? – La réaction traditionnelle au risque est l'assurance. Pourquoi ne pas renforcer les programmes d'assurances collectives ?

7. Un revenu favorable à la famille [67]

Peut-on présumer que le revenu de citoyenneté sera favorable à la famille en reconnaissant la valeur sociale du travail à domicile ?

Chapitre 2. Le coût brut apparent et le cout net du revenu de citoyenneté [62]

1. L'effet de substitution avec les anciens programmes conditionnels [71]

Est-il possible, comme certains l'affirment, que le revenu de citoyenneté génère des économies si l'on veut bien calculer correctement ? – Faudrait-il faire entrer dans l'équation les économies des frais administratifs des programmes conditionnels actuels ? – Comme il s'agit de contrôler l'effet distributif sur le revenu net, faudra-t-il ajuster la table d'impôts ?

2. La réduction des coûts induits par la pauvreté et l'exclusion [84]

Peut-on chiffrer les coûts énormes de la fin de l'humiliation et de la pauvreté découlant des potentiels non réalisés ? – La véritable inefficacité économique, n'est-ce pas l'exclusion de 20 % de la population ?

3. Le revenu de citoyenneté et la croissance économique [87]

Ne faudrait-il pas soustraire du coût du revenu de citoyenneté son grand pouvoir de stimulation économique ?

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4. Le revenu de citoyenneté et la transparence des revenus de transfert [89]

Le fouillis des programmes actuels rend-il impossible pour les citoyens d'identifier leurs droits et les montants qu'ils reçoivent ? – Le revenu de citoyenneté pourrait-il être financé en partie par l'élimination des déductions fiscales régressives dont bénéficient les bien nantis ?

5. Les programmes sociaux et les déficits [91]

Les programmes sociaux ne sont-ils pas déjà responsables de déficits publics importants ? – Le coût des programmes sociaux n'est-il pas un effet plutôt qu'une cause ?

6. Le revenu de citoyenneté et la droite [94]

Curieusement, les ultralibéraux ont parfois suggéré aussi un revenu universel. Où est le piège ?

Chapitre 3. Le fondement du revenu de citoyenneté : les droits de la personne [99]

1. La norme du droit au revenu de citoyenneté : les droits de la personne [103]

Comment un programme nouveau comme le revenu de citoyenneté peut-il devenir un droit ? – À quelles normes supérieures peut-on se référer pour vérifier si un droit est valide ?

2. Les droits-libertés et les droits sociaux [106]

La position ultralibérale nie-t-elle le droit social au nom d'une pseudo-consolidation des droits-libertés ? – Comment peut-on distinguer ces deux catégories de droits ? – Les droits sociaux impliquent-ils une réduction des droits-libertés ? – Les libéraux radicaux s'opposeront-ils au revenu de citoyenneté, car il exigera une hausse du rôle répartitif de l'État ? – Le modèle québécois étant fait de compassion, le danger d'imitation du modèle américain n'est-il pas exagéré ? – Imposer le revenu de citoyenneté, n'est-ce pas imposer une définition particulière de la vie en société qui ne fera jamais de consensus ? – L'individualisme libéral est-il viable ?

3. Le revenu de citoyenneté comme développement des droits sociaux [118]

Étant donné que notre forme de collaboration sociale entraîne des risques réels, ne serait-il pas normal qu'elle reconnaisse [10] des droits opposables à ces risques ? – L'ultralibéralisme récent obtient-il des succès dans son projet d'abolition des droits sociaux ? – Comment réagir au fait que les droits sociaux sont en train d'être vidés de leur contenu ? – Comment se fait-il que les personnes oublient ainsi leurs droits ? – Le revenu de citoyenneté serait en somme une façon de prendre les droits sociaux au sérieux ?

4. Le droit au développement [123]

Au niveau mondial, on parle maintenant de droit au développement. Ce droit est-il réel aussi au niveau individuel ? – Le droit au développement ne signifie-t-il pas aussi le choix de réaliser son potentiel par l'éducation ?

Conclusion. Le revenu de citoyenneté comme programme politique [127]

Le développement économique ne doit pas se faire au détriment de la dignité humaine – Résister à la pensée dominante – Trois partis politiques : un seul dogme – Des idées nouvelles pour le Québec.

Bibliographie [139]

Tableaux :

Tableau I. Les seuils de faible revenu estimatifs selon la taille de la famille et le secteur de résidence au Canada en 1998 [38]

Tableau II. Le revenu des pauvres en comparaison du revenu moyen pour le même type de famille en 1996 au canada [42]

Tableau III. Étendue de la pauvreté au Québec en 1996 selon le type de famille [66]

Tableau IV. Évolution des prestations d’aide sociale au Québec de 1989 à 1996 [78]

Tableau V. Évolution du nombre de pauvres au Québec de 1989 à 1996 [78]

Tableau VI. Revenu moyen réel des ménages canadiens, avant et après transferts et impôts, 1989 à 1996 [96]

Tableau VII. Profits nets avant impôts et dividendes déclarés au Canada, 1989 à 1997 [96]

Tableau VIII. Ménages et personnes bénéficiaires de l’aide sociale selon le type de ménages, Québec, 1998 [124]