Préface.

I.   1. L'école criminelle classique, inaugurée par Beccaria. – 2. L'école pénitentiaire classique, inaugurée par Howard. – 3. L'application de la méthode positive au droit criminel. – 4. Comme dans la médecine et dans l'économie politique : – 5. À la diminution peines s'oppose diminution des délits, et à l'étude abstraite du délit comme être juridique s'oppose l'étude positive du délit comme phénomène naturel social.

II.   6. Premières accusations contre l'école positive. – 7. Les éclectiques. – 8. Expansion scientifique et pratique de la direction nouvelle.

III.  9. La sociologie, criminelle.

Chapitre I : Données fournies par l'anthropologie criminelle.

I.            10. L'histoire naturelle de l'homme criminel et ses données générales.

II.            Objections fondamentales contre les données de l'anthropologie. – 12. I. Méthode d'étude. – 13. II. Présuppositions scientifiques. – 14. III. Discordance des données. – 15. IV. Les caractères criminels même chez l'honnête homme. – 16. V. Indétermination historique et anthropologique du délit. Sa définition. – 17. VI. Le type criminel. – 18. VII . Origine et nature de la criminalité.

III.            19. Classification naturelle des criminels. – 20. Précédents. – 21 Délinquants d'habitude et délinquants d'occasion. – 22. Cinq catégories fondamentales : criminels fous, nés, habituels, d'occasion, par passion. – 23. Leurs différences graduelles. – 24. Leurs proportions numériques. – 25. Autres classifications. – 26. conclusions.

Chapitre II : Données fournies par la statistique.

I.  27. Méthode pour relever et étudier les données fournies par la statistique criminelle. – 28. Statistique morale et statistique criminelle. – 29. Histoire et statistique. – 30. Criminalité naturelle et criminalité légale.

II.   31. Civilisation et délit. – 32. Rapport entre l'activité honnête l'activité criminelle. – 33. Facteurs anthropologiques, physiques et sociaux            du délit.

III.  34. Données générales sur le mouvement périodique de la criminalité en Europe.

IV.  35. La loi de saturation criminelle. – 36. Très faible efficacité des peines qui en est la conséquence – 37. Preuves historiques, statistiques, psychologiques.

V.  38. Équivalents de la peine – 39. Exemples dans l'ordre économique, politique, scientifique, administratif, religieux, familial, éducatif. Alcoolisme. – Vagabondage. – Enfance abandonnée.

VI.   40. Prévention et répression : leur identité fondamentale. – 41. La lutte contre le délit et sa transformation radicale.

Chapitre III : Théorie positive de la responsabilité pénale.

I.   42. Postulat de l'école classique, démenti par la physiopsychologie positive, et en tous cas discutable en théorie et dangereux dans la pratique. – 43. Négation du libre arbitre. – 44. Transactions éclectiques sur la liberté morale.

II.   45. Le problème clé la justice pénale avec la négation du libre arbitre. – 46. Deux ordres de faits conduisent à la solution : A. La réaction défensive naturelle et son évolution dans le temps. – B. Les formes présentes de la réaction défensive (sanction). – 1° 47. Réaction défensive naturelle de tout être vivant et phases de la réaction défensive humaine et des organes par lesquels elle se produit. – 48. Le caractère éthique de justice rétributive éliminé de la fonction défensive. – 49. Cette fonction est indépendante de tout critérium de liberté ou de faute morale.

III.  50. – Objections. – 51. La peine (postérieure au fait) n'est pas une défense (antérieure au fait). 52. – La défense sociale n’est pas la défense juridique. Genèse positive du droit sous son aspect individuel et social. – 53. Défense sociale et défense de classe dans la justice pénale : criminalité atavique et criminalité évolutive.

IV.   54. 2° Formes présentes de la réaction défensive. Théorie de la sanction naturelle (sanction physique, biologique, sociale). – 55. Responsabilité sociale au lieu de responsabilité morale. – 56. L'homme est toujours responsable de ses actes, seulement parce que et en tant que vivant en société.

V.   57. Théories éclectiques de la responsabilité 58. Liberté relative de la volonté (par liberté limitée – liberté idéale – liberté pratique – motif de contradiction – facteur personnel). – 59. Liberté de l'intelligence. – 60. Volontariété (art. 45 C. P.). – 61. Intimidabilité. – 62. Normalité. – 63. Identité personnelle et ressemblance sociale. – 64. État de criminalité. – 65. Conclusion.

VI.   66. Deux problèmes finals : A. Formes de la sanction sociale. B. Critériums de la sanction sociale. – 1° 67. Moyens préventifs – réparateurs – répressifs – éliminatoires.

VII.   68. 2° Les conditions de l'acte, de l'agent, de la société. Le droit violé, les motifs déterminants, la catégorie anthropologique du délinquant. Exemple pratique. – 69. La tentative et la complicité. – 70. Le byzantinisme classique et la justice selon les positivistes.

Chapitre IV : Les réformes pratiques.

I.   71. Influence des nouvelles données de biologie et de sociologie criminelle sur les lois pénales les plus récentes – (peines parallèles – circonstances aggravantes et atténuantes – manicomes criminels – procédures spéciales pour les délinquants mineurs – mesures contre les récidivistes – réaction contre les emprisonnements de peu de durée).

II.   72. Trois principes généraux pour les réformes procédurales selon l’école, positive : I. Équilibre entre les droits individuels et les garanties sociales. – II. Office propre du jugement pénal en dehors de la dosimétrie illusoire de la responsabilité morale. – III. Continuité et solidarité entre les différentes fonctions pratiques de défense sociale. – 73. Raison historique et exemples du premier principe. Exagérations du in dubio pro reo dans les formes de délinquence atavique. Révision des procès. Grâces et amnisties. Réparation des dommages. – 74. Propositions de l'école positive dans le sens individualiste : action pénale populaire, réparation des erreurs judiciaires quotes minimum de délinquence.

III.    75. A. Les rouages de la justice pénale et leurs caractères actuels. – 76. Office propre du jugement pénal. – 77. Réunion des preuves (police judiciaire). – 78. Discussion des preuves (accusation et défense). – 79. Jugement des preuves (juges et jurés). La clinique criminelle. – 80. Juges civils et criminels. Intelligence et indépendance des juges (élus). Pouvoirs laissés au juge.

IV.   81. Avantages et inconvénients du jury comme institution politique. – 82. Avantages et inconvénients du jury comme institution judiciaire. – 83. Le jury devant la psychologie et la sociologie. – 84. Abolition du jury pour les délits communs et les réformes les plus urgentes.

V.  85. B. La « banqueroutes, des systèmes pénaux classiques » et le système positif de défense sociale répressive. – 86. Critériums fondamentaux du système défensif. – 87. I. Ségrégation pour un temps indéterminé avec révision périodique des sentences. – 88. II. Réparation des dommages comme fonction d'État. – 89. III. Appropriation des moyens définitifs aux catégories des délinquants, contrairement à l'unité classique de la peine. – 90. Caractères communs aux différents établissements de ségrégation.

VI.  91. Criminels fous et manicomes criminels. – 92. Criminels nés, peine de mort, déportation, ségrégation indéterminée. – 93. Le système cellulaire est une des aberrations du XXe siècle. – 94. Le travail au grand air dans les colonies agricoles. 95. Délinquant habituels. – 96. Délinquants d'occasion et abus des détentions de peu de durée. – 97. Délinquants par passion, leur impunité relative.

Conclusion

L'avenir de la science et de la pratique pénales.

TABLEAU. Du mouvement général de la criminalité dans quelques États d'Europe.